Mentions légales

Réalisation :

Taonix
Espace Synthèse
81 route de Bordeaux
69670 Vaugneray

Pour le compte de :

Réseau Gesat
64 Rue du Dessous des Berges
75013 PARIS

Contact web :

Responsable éditorial : beatrice.amsellemarobasereseau-gesat.com
Responsable de la base de données : francis.piegzaarobasereseau-gesat.com 

Vous êtes actuellement connecté au site internet du Réseau Gesat. L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdit.

Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, le Réseau Gesat est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Informatiques et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site au Réseau Gesat. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à : Réseau Gesat 202 Quai de Clichy - 92110 Clichy sur Seine

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation du Réseau Gesat.



HAUT