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Energie, environnement, gestion des déchets

De nombreux ESAT (Établissement et Service d’Aide par le Travail) et entreprises adaptées offrent leurs services dans les métiers de l’énergie, de l’environnement et de gestion des déchets. Ces établissements, engagés dans l’embauche de personnes éloignées de l’emploi, proposent des prestations variées pour répondre aux besoins des entreprises, des collectivités et des particuliers : le traitement de déchets de bureaux, de déchets industriels, de déchets végétaux, de déchets en bois, en verre, en métal... Certains prestataires proposent aussi de réaliser le recyclage et la revalorisation de matériel électrique, électronique, informatique ou téléphonique (smartphones, fax, imprimantes, écrans, ordinateurs, modems…).

ACTIV'ADIS

Clermont-Ferrand (63)160 travailleursDepuis 1980
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Prestations administratives ... + 2 pôles

ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE - Ateliers Barberousse

Haguenau (67)104 travailleursDepuis 1986
Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

AFAPEI - Entreprise Adaptée l’Elan du Littoral

Calais (62)33 travailleursDepuis 1998
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Construction et bâtiment Energie, environnement, gestion des déchets Nettoyage et entretien

AFAPEI – site les Ateliers du Détroit

Calais (62)131 travailleursDepuis
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Artisanat ... + 5 pôles

AfB Alsace

Fegersheim (67)19 travailleursDepuis 2020
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Atlantique

Nantes (44)21 travailleursDepuis 2018
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Dauphiné

Saint-Martin-le-Vinoux (38)26 travailleursDepuis 2016
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB France / AfB des Savoie

Annecy (74)35 travailleursDepuis 2012
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Grand Lyon

Lyon 3 (69)4 travailleursDepuis 2022
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Normandie

Caen (14)34 travailleursDepuis 2017
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

ANRH ESAT de Paris 11ème

Paris 11 (75)120 travailleursDepuis 1958
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Impression, reprographie et marquage Prestations administratives ... + 3 pôles

APF ENTREPRISES 34

Montpellier (34)80 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets Services généraux

APF ENTREPRISES TOURS

Tours (37)151 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets Communication et marketing ... + 2 pôles

APF Entreprises Villeurbanne

Villeurbanne (69)120 travailleursDepuis 1962
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Nettoyage et entretien Energie, environnement, gestion des déchets ... + 4 pôles

APR2 - VIDEAL 78

Bonnières-sur-Seine (78)50 travailleursDepuis 2002
Energie, environnement, gestion des déchets Services généraux

ASI PROD

Thouaré-sur-Loire (44)370 travailleursDepuis 1992
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles

ATELIERS DU BOCAGE

Le Pin (79)12 travailleursDepuis 1992
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Espaces verts et paysagers Production industrielle

CAP ENERGIE - EA Les Ateliers du Channel

Calais (62)98 travailleursDepuis 1998
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Construction et bâtiment ... + 2 pôles

Cap Sud Valorisation

Pia (66)5 travailleursDepuis 2016
Energie, environnement, gestion des déchets Prestations intellectuelles Prestations administratives

CEDRE

Argenteuil (95)65 travailleursDepuis 2008
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Productions alimentaires Restauration, hébergement et services touristiques ... + 2 pôles

Claires & Mer

Arvert (17)80 travailleursDepuis 2005
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Productions alimentaires Restauration, hébergement et services touristiques ... + 4 pôles

D3E'A

Barby (73)18 travailleursDepuis 2011
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Energie, environnement, gestion des déchets Conditionnement, logistique et transport

E.S.A.T. DU PIGEON BLANC

Pontivy (56)103 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle ... + 4 pôles

EA ALTEA

Vierzon (18)130 travailleursDepuis 1980
Production industrielle Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

EA ALTEREOS

Tourcoing (59)350 travailleursDepuis 1991
Conditionnement, logistique et transport Services généraux Artisanat ... + 4 pôles

EA APF ENTREPRISES PAYS DE LA LOIRE

La Montagne (44)160 travailleursDepuis 2021
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Productions alimentaires Construction et bâtiment Energie, environnement, gestion des déchets ... + 4 pôles

EA APF P. FLOUCAULT

Amiens (80)124 travailleursDepuis 1978
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives

EA ATF GAIA

Moissy-Cramayel (77)80 travailleursDepuis 2008
Energie, environnement, gestion des déchets Prestations intellectuelles

EA CNET 15

Arpajon-sur-Cère (15)41 travailleursDepuis 2003
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Nettoyage et entretien

EA DE LENTILLY (ERDTA)

Lentilly (69)8 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Services généraux Conditionnement, logistique et transport ... + 5 pôles

EA EQUIPAGE

Cergy (95)60 travailleursDepuis 2011
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Energie, environnement, gestion des déchets

EA ESOPE

Mornac (16)35 travailleursDepuis 2004
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets Communication et marketing ... + 2 pôles

EA IDEA NOUVELLE AQUITAINE

Limoges (87)80 travailleursDepuis 2006
Espaces verts et paysagers Communication et marketing Construction et bâtiment ... + 5 pôles

EA L'APF ENTREPRISES FARMARS

Famars (59)80 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage Energie, environnement, gestion des déchets

EA LES ATELIERS D' ASCALON

Liesse-Notre-Dame (02)56 travailleursDepuis 1992
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

EA LES ATELIERS DE LA VALLEE DE DUYES

Peyruis (04)19 travailleursDepuis 1991
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Productions alimentaires Impression, reprographie et marquage Energie, environnement, gestion des déchets ... + 2 pôles

EA LOXY

Saint-Ouen-l'Aumône (95)35 travailleursDepuis 2005
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport

EA MAISON'NETTE

Viriat (01)38 travailleursDepuis 1990
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Nettoyage et entretien Services généraux

EA MONTFLOURES-EUROPA

Vendres (34)15 travailleursDepuis 1993
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets

ECODAIR ESAT

Paris 18 (75)50 travailleursDepuis 2004
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets

EICLOR

Rombas (57)80 travailleursDepuis 1996
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Production industrielle ... + 3 pôles

ELISE LYON

Villeurbanne (69)100 travailleursDepuis 2011
Energie, environnement, gestion des déchets Prestations administratives

Elise Sud Francilien / UtopiHa

Vaux-le-Pénil (77)26 travailleursDepuis 2014
Energie, environnement, gestion des déchets

EMI-CRENO

Strasbourg (67)53 travailleursDepuis 2010
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets

ENTREPRISE DE VALORISATION ADAPTEE (E.V.A)

Vitrolles (13)11 travailleursDepuis 2018
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Prestations intellectuelles

EPSMS AR GOUED ESAT LES MAURIERS

Plaintel (22)123 travailleursDepuis 1971
Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle ... + 3 pôles

ErgoSanté

Anduze (30)20 travailleursDepuis 2013
Energie, environnement, gestion des déchets Services généraux Production industrielle

ESAT "LES ATELIERS VERS L'AUTONOMIE"

Lucé (28)24 travailleursDepuis 2007
Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets Conditionnement, logistique et transport ... + 2 pôles

ESAT - Site Nicolas-Roussel

Gézaincourt (80)100 travailleursDepuis 1961
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Productions alimentaires ... + 3 pôles

ESAT 4 VAULX-JARDIN

Corseul (22)97 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Productions alimentaires Espaces verts et paysagers

ESAT ACODEGE

Marsannay-la-Côte (21)215 travailleursDepuis 1969
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers ... + 5 pôles

ESAT Adapei 23

Saint-Sulpice-le-Guérétois (23)90 travailleursDepuis 1972
Energie, environnement, gestion des déchets Nettoyage et entretien Production industrielle ... + 4 pôles

ESAT APEER

Tilly (27)84 travailleursDepuis 1984
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT AVENIR

Persan (95)165 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Restauration, hébergement et services touristiques Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

ESAT BACQUEVILLE EN CAUX

Bacqueville-en-Caux (76)99 travailleursDepuis 2001
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 4 pôles

ESAT BELLEGARDE-INDUSTRIES

Valserhône (01)60 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets Espaces verts et paysagers

ESAT CHRISTIAN LANUSSE ADAPEI 64

Orthez (64)67 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Production industrielle Conditionnement, logistique et transport ... + 2 pôles

ESAT D'INGWILLER

Ingwiller (67)100 travailleursDepuis 1978
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT D'OLMET

Vic-sur-Cère (15)52 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Artisanat Espaces verts et paysagers ... + 5 pôles

ESAT DE BERNAY

Bernay (27)80 travailleursDepuis 1995
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets

ESAT DE MAURIENNE

Saint-Avre (73)28 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Artisanat ... + 5 pôles

ESAT DE MONTIGNY

Montigny-en-Gohelle (62)264 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT de ROCHE

Roche-lez-Beaupré (25)50 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Construction et bâtiment ... + 2 pôles

ESAT DE SEZANNE

Sézanne (51)64 travailleursDepuis 1989
Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets Productions alimentaires ... + 4 pôles

ESAT DES BERGES DE L'AISNE

Soissons (02)163 travailleursDepuis 1970
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

ESAT DIDIER BARON - ALGED

Chaponost (69)155 travailleursDepuis 1988
Nettoyage et entretien Prestations administratives Production industrielle ... + 5 pôles

ESAT du GPEAJH

Saint-Brice-Courcelles (51)58 travailleursDepuis 1994
Prestations administratives Espaces verts et paysagers Impression, reprographie et marquage ... + 9 pôles

ESAT Entre cher et Loire -site de Veaugues

Veaugues (18)74 travailleursDepuis 1991
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ESAT FLOREBOIS

Saint-Nabord (88)132 travailleursDepuis 2016
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT HORS LES MURS BORDEAUX MÉTROPOLE RIVE DROITE_FLOIRAC

Floirac (33)15 travailleursDepuis
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Services généraux ... + 3 pôles

ESAT INDUSTRIEL ADAPEIM

Verdun (55)104 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques Energie, environnement, gestion des déchets

ESAT JEAN CLERMONT (ST ANDRE)

Saint-André (974)80 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle Productions alimentaires ... + 2 pôles

ESAT JEAN PIERRAT

Buc (78)160 travailleursDepuis 2007
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets ... + 4 pôles

ESAT Kalistâ Le Mans

Allonnes (72)11 travailleursDepuis 2008
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Espaces verts et paysagers

ESAT L'ELAN QUALITE

Creuzier-le-Neuf (03)160 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets ... + 5 pôles

ESAT LA GOUTTE D'OR

Meys (69)93 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets

ESAT LA LECHERE

Belley (01)132 travailleursDepuis 1974
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport ... + 5 pôles

ESAT LA PALANCA

Castelnau-le-Lez (34)23 travailleursDepuis 2012
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Productions alimentaires Energie, environnement, gestion des déchets Restauration, hébergement et services touristiques ... + 2 pôles

ESAT LANGEAC

Langeac (43)78 travailleursDepuis 1987
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Restauration, hébergement et services touristiques Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 5 pôles

ESAT LE BOIS DES BROCHES

Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02)67 travailleursDepuis 1967
Communication et marketing Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

ESAT LE HAMEAU ADAPEI 64

Pau (64)142 travailleursDepuis 1978
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

ESAT LE PARMELAN Annexe L'ARCALOD RUMILLY

Rumilly (74)40 travailleursDepuis 2012
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets

ESAT LE PARMELAN SEYNOD

Seynod (74)193 travailleursDepuis 1974
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT LEON FONTAINE

Vaulx-en-Velin (69)180 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT LES CLAYES SOUS BOIS

Les Clayes-sous-Bois (78)81 travailleursDepuis 1969
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT LES ECLUSES

Prémilhat (03)110 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Productions alimentaires Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT LES ETANGS

Port-de-Bouc (13)120 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Services généraux Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT LES PRES

Carros (06)75 travailleursDepuis 1980
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT MAFFRAIS SERVICES

Thorigné-Fouillard (35)84 travailleursDepuis 1993
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Prestations administratives Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT MARSOULAN

Montreuil (93)270 travailleursDepuis
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Artisanat Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport ... + 6 pôles

ESAT MARVILLE

Stains (93)113 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT OSARIS

Nîmes (30)220 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Production industrielle Conditionnement, logistique et transport ... + 3 pôles

ESAT PAUL MARTIN

Digne-les-Bains (04)80 travailleursDepuis 1975
Energie, environnement, gestion des déchets Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

ESAT Pierre BOREL

Gagny (93)146 travailleursDepuis 1972
Conditionnement, logistique et transport Productions alimentaires Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT ROSIERES

Rosières (43)60 travailleursDepuis 1999
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets

ESAT SCHAFFNER

Grenay (62)283 travailleursDepuis 1974
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Services généraux Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport ... + 5 pôles

ESAT Solidarité

Metz (57)84 travailleursDepuis 2010
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Communication et marketing Energie, environnement, gestion des déchets Nettoyage et entretien ... + 5 pôles

ESAT VERNET INDUSTRIEL

Saint-Amand-Montrond (18)120 travailleursDepuis 1969
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Espaces verts et paysagers Prestations administratives ... + 6 pôles

Esatco ADAPEI NOUELLES Côtes d'Armor - EA Tremplin

Plérin (22)180 travailleursDepuis 2007
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Artisanat Communication et marketing Construction et bâtiment ... + 4 pôles

ESATCO BLAIN

Blain (44)105 travailleursDepuis 1985
Espaces verts et paysagers Productions alimentaires Nettoyage et entretien ... + 4 pôles

Vos questions sur les ESAT et EA

Les achats inclusifs encouragent-ils l'embauche de personnes en situation de handicap ?

Les achats inclusifs contribuent indirectement à l'emploi de personnes en situation de handicap. L'achat inclusif contribue également à briser les préjugés, et à sensibiliser l'ensemble des collaborateurs de l'entreprise : c'est un élément essentiel pour favoriser ensuite l'inclusion des personnes en situation de handicap en milieu ordinaire de travail. Par ailleurs, plusieurs dispositifs proposés par les ESAT et Entreprises Adaptées, tels que la mise à disposition, les CDD Tremplin ou encore le Travail Temporaire, permettent d'aller au-delà d'un simple acte d'achat en intégrant un collaborateur en situation de handicap au sein de ses équipes.

Qui est concerné par l'OETH ?

Tous les employeurs (privés et publics), y compris ceux de moins de 20 salariés, doivent déclarer chaque mois les travailleurs handicapés qu’ils emploient. Cette déclaration est effectuée via la Déclaration Sociale Nominative (DSN). Cependant, seuls les employeurs de 20 salariés sont tenus d'atteindre l'objectif de 6% de travailleurs en situation de handicap dans leurs effectifs (ou de s'acquitter d'une contribution). Les entreprises de moins de 20 salariés sont uniquement soumises à l'obligation de déclaration.

Comment les ESAT et Entreprises Adaptées apportent-ils une réponse RSE à leurs clients ?

Les ESAT et Entreprises Adaptées sont des partenaires et sous-traitants privilégiés pour renforcer sa politique de responsabilité sociale et de développement durable. Exemplaires en matière d'accueil des travailleurs handicapés, ils permettent en effet de contribuer à l’insertion, la montée en compétences et l’emploi des personnes en situation de handicap. Ce sont aussi des acteurs de l'économie locale et du "made in France", ils permettent à leurs clients de privilégier l’achat local et les circuits courts tout en encourageant le développement économique des territoires.

Comment les ESAT et Entreprises Adaptées peuvent être intégrés dans la réponse aux clauses sociales d'insertion ?

De nombreux publics sont éligibles pour répondre à une clause d'insertion. Les travailleurs d'ESAT et d'Entreprises Adaptées font partie des publics éligibles. Un soumissionnaire peut donc répondre à un marché clausé en partenariat avec un ESAT ou une Entreprise Adaptée. Il pourra choisir de répondre en co-traitance, en sous-traitance, ou via la signature de contrats de mise à disposition de personnel.

Qu'est-ce que l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH) ?

L'Obligation d'Emploi de Travailleurs Handicapés (OETH) précise que toute organisation de plus de 20 salariés doit avoir, a minima, 6 % de personnes en situation de handicap dans ses effectifs au risque de s'exposer au paiement d'une contribution. Les organisations soumises à contribution peuvent la réduire en achetant des prestations aux ESAT et Entreprises Adaptées. Plus les prestations confiées à ces prestataires font l'objet d'une part main-d'œuvre (coût de la main-d'œuvre dans le coût total de la prestation) élevée, plus une proportion importante de la prestation pourra être valorisée dans le cadre de l'OETH.


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