Notre site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement. Pour améliorer votre expérience, d’autres cookies peuvent être utilisés : vous pouvez choisir de les désactiver. Cela reste modifiable à tout moment via le lien Cookies en bas de page.


 

Conditionnement, logistique et transport

De nombreux ESAT et Entreprises Adaptées se positionnent sur les métiers de la logistique, du transport et du conditionnement, dans toute la France. Ces structures socialement responsables, engagées dans l’insertion sociale de personnes en situation de handicap proposent de nombreux types de prestations dans ce secteur d’activité. Des professionnels qualifiés se chargent d’effectuer le transport de marchandises (déménagement, stockage, montage, conditionnement…), pour tous types de produits : livraison de repas, collecte de linge, transport de matériel médical et pharmaceutique, de palettes, de produits alimentaires…Plusieurs établissements sont également spécialisés dans le transport de personnes (ramassage scolaire, transports sociaux, transports pour salariés ou pour voyageurs…).

ESAT LE TREUIL MOULINIER

La Rochelle (17)94 travailleursDepuis 1980
Productions alimentaires Espaces verts et paysagers Artisanat ... + 3 pôles

ESAT LE VAL ASPEC

Mortagne-au-Perche (61)51 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ESAT LE VALDORE

Ambert (63)63 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Construction et bâtiment ... + 2 pôles

ESAT LEON FONTAINE

Vaulx-en-Velin (69)180 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT LEOPOLD BELLAN

Paris 13 (75)82 travailleursDepuis 1970
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage ... + 4 pôles

ESAT LEOPOLD BELLAN

Montesson (78)90 travailleursDepuis 1991
Espaces verts et paysagers Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport ... + 2 pôles

ESAT LEOPOLD BELLAN

Bry-sur-Marne (94)72 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Services généraux

ESAT LES AMIS DE L'ATELIER

Châtillon (92)80 travailleursDepuis 2001
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT LES ARSSES

Eymoutiers (87)50 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport

ESAT Les Ateliers Bressuirais

Bressuire (79)166 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ESAT Les Ateliers Caravelle

Nemours (77)119 travailleursDepuis 1973
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers

ESAT LES ATELIERS DE CHANTEMERLE

Aix-les-Bains (73)169 travailleursDepuis 1964
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

ESAT LES ATELIERS DE L'EUROPE

Fondettes (37)89 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage

ESAT Les ateliers de l'Hermitage institut LA TEPPE

Tain-l'Hermitage (26)65 travailleursDepuis 1986
Conditionnement, logistique et transport Productions alimentaires Artisanat ... + 2 pôles

ESAT LES ATELIERS DE L'IF

Castelsarrasin (82)50 travailleursDepuis 1997
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets ... + 2 pôles

ESAT LES ATELIERS DE LA CHAPELLE

Salins-les-Bains (39)53 travailleursDepuis 1987
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Productions alimentaires Prestations administratives

ESAT LES ATELIERS DE LA SEICHE (35)

Rennes (35)90 travailleursDepuis 1999
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Impression, reprographie et marquage

ESAT LES ATELIERS DE LAVERGNE

Prats-de-Carlux (24)142 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Artisanat Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT LES ATELIERS DE NIERME

Oyonnax (01)90 travailleursDepuis 1987
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage Prestations administratives

ESAT LES ATELIERS DES GEMEAUX

Émerainville (77)90 travailleursDepuis 1990
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

ESAT Les Ateliers du GEDHIF

Bourges (18)169 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Impression, reprographie et marquage ... + 5 pôles

ESAT LES ATELIERS DU LUBERON

Cavaillon (84)95 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

ESAT LES ATELIERS DU PARC SAINT DENIS

Verneuil d'Avre et d'Iton (27)80 travailleursDepuis 1998
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT LES ATELIERS DU TERNOIS

Saint-Pol-sur-Ternoise (62)111 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT LES ATELIERS DU VIEUX CHATRES

Brétigny-sur-Orge (91)144 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ESAT LES BORDES

Montbard (21)115 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Espaces verts et paysagers Production industrielle ... + 4 pôles

ESAT LES BOULEAUX Apei de la Boucle de la Seine

Gennevilliers (92)56 travailleursDepuis 1994
Conditionnement, logistique et transport Productions alimentaires Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ESAT LES BROSSES

Vernoux (01)50 travailleursDepuis 2000
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT LES CARDAMINES

Veyre-Monton (63)70 travailleursDepuis 1980
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT LES CEDRES

Pithiviers (45)105 travailleursDepuis 1980
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT LES CERISIERS (APEI de la boucle de la seine)

Gennevilliers (92)64 travailleursDepuis 1982
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Services généraux ... + 2 pôles

ESAT LES CHEVAUX BLANCS

Loudun (86)45 travailleursDepuis 1987
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport ... + 2 pôles

ESAT LES CIGALES JEAN PAOUR

Salon-de-Provence (13)120 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Productions alimentaires Energie, environnement, gestion des déchets ... + 2 pôles

ESAT LES CLAYES SOUS BOIS

Les Clayes-sous-Bois (78)81 travailleursDepuis 1969
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT Les Colombages

Paris 14 (75)40 travailleursDepuis 1993
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques Conditionnement, logistique et transport

ESAT LES COMPAGNONS - BAYEUX

Bayeux (14)92 travailleursDepuis 1967
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT LES CONQUERANTS

Falaise (14)130 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle

ESAT LES COURLIS - AVENIR APEI

Chatou (78)77 travailleursDepuis 1991
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Productions alimentaires ... + 2 pôles

ESAT LES DOMBES

Villars-les-Dombes (01)50 travailleursDepuis 2011
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ESAT LES ECLUSES

Prémilhat (03)110 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Productions alimentaires Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT LES ESPACES

Laval (53)150 travailleursDepuis 1967
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques ... + 2 pôles

ESAT LES ETANGS

Port-de-Bouc (13)120 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Services généraux Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT LES EYQUEMS IRSA

Mérignac (33)86 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Artisanat ... + 2 pôles

ESAT LES FOUGERES

Le Raincy (93)105 travailleursDepuis 1981
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

ESAT Les Genetaix

Deneuille-lès-Chantelle (03)60 travailleursDepuis 1980
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT Les Genêts d'Or de Ploudalmezeau

Ploudalmézeau (29)49 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport

ESAT LES GENEVRIERS

Maîche (25)67 travailleursDepuis 1974
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

ESAT LES HAUTES GARRIGUES

Saint-Martin-de-Londres (34)67 travailleursDepuis 2001
Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques Conditionnement, logistique et transport

ESAT LES HORIZONS

Cussac-sur-Loire (43)85 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

ESAT LES LOZAITS

Villejuif (94)62 travailleursDepuis 1970
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT Les Marais

Carentan-les-Marais (50)75 travailleursDepuis 1995
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Production industrielle

ESAT LES MARRONNIERS

Villenoy (77)134 travailleursDepuis 1968
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Productions alimentaires Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport ... + 3 pôles

ESAT LES MICOCOULIERS

Sorède (66)88 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle ... + 3 pôles

ESAT Les Néfliers - AVENIR APEI

Saint-Germain-en-Laye (78)130 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Productions alimentaires Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

ESAT LES PAPILLONS BLANCS DE L AUTUNOIS

Autun (71)70 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT LES PERSEDES

Lavilledieu (07)39 travailleursDepuis 1993
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Productions alimentaires Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT LES PETITS CARREAUX

Joinville-le-Pont (94)152 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT LES PIERIDES

Saint-Omer (62)197 travailleursDepuis 1964
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ESAT LES PINS

Rieumes (31)196 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

ESAT LES PRES

Carros (06)75 travailleursDepuis 1980
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT LES SARRAZINS

Créteil (94)130 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT LES SAUGERAIES

Mâcon (71)26 travailleursDepuis 1991
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage Prestations administratives

ESAT LES SEILLES

Saint-Junien (87)60 travailleursDepuis 1982
Production industrielle Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT LES TEPPES

Marboz (01)52 travailleursDepuis 1992
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT LES TERRES ROUSSES

Canet-en-Roussillon (66)52 travailleursDepuis 1963
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Construction et bâtiment

ESAT LES TILLEULS

Saint-Pantaléon-les-Vignes (26)45 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT Les Vallées - Les Elfes 37

Luynes (37)84 travailleursDepuis 1971
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT LES VIGNES

Arbois (39)77 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Production industrielle

ESAT LES VOIES DU BOIS

Colombes (92)76 travailleursDepuis 1968
Conditionnement, logistique et transport Services généraux Communication et marketing

ESAT LOIRE ET BESBRE

Diou (03)20 travailleursDepuis 2008
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Construction et bâtiment Services généraux Conditionnement, logistique et transport ... + 2 pôles

ESAT LOUIS JAFFRIN

Mornant (69)139 travailleursDepuis 1987
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport

ESAT L’ENVOLÉE RIOM

Riom (63)64 travailleursDepuis 2000
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT Madeleine Viguié - Fondation Léopold Bellan

Créteil (94)50 travailleursDepuis 1998
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT MAFFRAIS SERVICES

Thorigné-Fouillard (35)84 travailleursDepuis 1993
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Prestations administratives Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT MANIBAN

Blagnac (31)28 travailleursDepuis 2012
Productions alimentaires Construction et bâtiment Prestations administratives ... + 3 pôles

ESAT MARGUERITE SINCLAIR

Mulhouse (68)71 travailleursDepuis 1988
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

ESAT MARSOULAN

Montreuil (93)270 travailleursDepuis
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Artisanat Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport ... + 6 pôles

ESAT MARVILLE

Stains (93)113 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets ... + 3 pôles

ESAT MELLE

Melle (79)126 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ESAT MENILMONTANT

Paris 20 (75)153 travailleursDepuis 1970
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques ... + 4 pôles

ESAT MESSIDOR HAUTE-SAVOIE

Ayse (74)28 travailleursDepuis 1997
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT MESSIDOR ROANNE

Roanne (42)35 travailleursDepuis 2010
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport

ESAT METROPOLE PESSAC ALOUETTE

Pessac (33)135 travailleursDepuis 1971
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage

ESAT METROPOLE Pessac Magellan

Pessac (33)118 travailleursDepuis 1979
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Productions alimentaires ... + 3 pôles

ESAT MONGAUZY

Mongauzy (33)60 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers

ESAT MONTCLAIRJOIE

Sainte-Livrade-sur-Lot (47)72 travailleursDepuis 1980
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Restauration, hébergement et services touristiques Production industrielle Conditionnement, logistique et transport ... + 3 pôles

ESAT Montgallet - ACD

Paris 12 (75)83 travailleursDepuis 1965
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Productions alimentaires Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 6 pôles

ESAT Mosaïc Services

Les Ulis (91)85 travailleursDepuis 1998
Restauration, hébergement et services touristiques Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT MOSKOWA

Paris 18 (75)76 travailleursDepuis 2002
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Communication et marketing Nettoyage et entretien

ESAT MOULIN DE L'AURO

L'Isle-sur-la-Sorgue (84)45 travailleursDepuis
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Productions alimentaires Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT MULTI SERVICES DE TARARE

Tarare (69)54 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT MUNICIPAL IMPRIM' SERVICE

Lille (59)52 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage

ESAT MYRIADE

Vaulx-en-Velin (69)63 travailleursDepuis 2001
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport

ESAT O.V.E Thônes

Thônes (74)30 travailleursDepuis 2007
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport

ESAT ODETTE RICHER

Saint-Maur (36)155 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Production industrielle Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ESAT ODYNEO Pôle du Colombier

Belley (01)58 travailleursDepuis 1978
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Production industrielle Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT OSARIS

Nîmes (30)220 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Production industrielle Conditionnement, logistique et transport ... + 3 pôles

ESAT OSEA

Trélissac (24)240 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles

ESAT PAPILLONS BLANCS DU CLOS CHAMBEROY

Beaune (21)90 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Productions alimentaires Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT PAUL BESSON

Étampes (91)90 travailleursDepuis 1991
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

Vos questions sur les ESAT et EA

Comment intégrer des dimensions sociales au sein des marchés privés ?

De nombreuses actions peuvent être déployées par les entreprises et organismes privés pour développer leurs engagements sociétaux. Il leur est par exemple possible de se tourner vers des prestataires et fournisseurs responsables et socialement engagés, tels que des ESAT et des entreprises adaptées. Pour développer les achats auprès de ces prestataires, il est conseillé d'intégrer à ses consultations des dispositifs sociétaux qui peuvent être de différentes natures (critères de notation sociaux, allotissement, clauses d’incitation ou d'obligation à la cotraitance…).

Qu'est-ce qu'un marché réservé ?

Un marché réservé au Secteur du Travail Protégé et Adapté est un marché auquel seuls les ESAT, Entreprises Adaptées, ou Travailleurs Indépendants Handicapés (TIH) peuvent répondre. C'est un dispositif prévu par le Code de la Commande Publique. Un marché peut être réservé à des structures du STPA et/ou de l'Insertion par l'activité économique. Dans le cadre d'un marché réservé uniquement aux ESAT et EA, le titulaire n'est pas autorisé à sous-traiter ni à co-traiter une partie de la prestation à un fournisseur ordinaire, ni même un fournisseur de l'insertion.

Comment intégrer des dimensions sociales au sein des marchés publics ?

Pour intégrer des dimensions sociales aux marchés publics et faire appel aux services des ESAT et Entreprises Adaptées, le Code de la Commande publique prévoit quatre types de dispositifs possibles à identifier et sélectionner en amont en fonction de ses marchés et de ses besoins :
- L'allotissement, qui permet une meilleure accessibilité des ESAT-EA à des lots techniques, géographiques ou volumétriques et une mise en concurrence plus large et une réactivité locale.
- L'insertion de critères sociaux qui vise à inciter le fournisseur du milieu ordinaire à inclure des Travailleurs Handicapés dans sa réponse (en prévoyant si besoin des pénalités en cas de non-respect).
- Des clauses d'insertion qui favorisent le recours aux publics éloignés de l’emploi (ESAT, Entreprises Adaptées, Entreprises d'Insertion…), avec la possibilité de mettre l’accent sur les publics en situation de handicap.
- Des marchés réservés qui permettent de réserver tout ou partie d’un marché à des ESAT-EA et/ou à des structures d’insertion.

Que signifie "achats inclusifs ou solidaires" ?

Les achats inclusifs (aussi appelés achats solidaires) sont une sous-catégorie des achats responsables. Ils correspondent aux achats effectués par des donneurs d'ordres auprès de prestataires issus du Secteur du Travail Protégé et Adapté (STPA) tels que les ESAT ou Entreprises Adaptées ; ou du Secteur de l'Insertion par l'Activité Économique (IAE). Ces achats ont un impact social puisqu'ils favorisent l'insertion professionnelle, la formation, la montée en compétences des personnes les plus éloignées de l'emploi.

Comment les ESAT et Entreprises Adaptées peuvent être intégrés dans la réponse aux clauses sociales d'insertion ?

En tant que prestataires éligibles aux clauses sociales d’insertion dans les marchés publics, les ESAT et les Entreprises Adaptées sont en mesure de répondre aux heures d'insertion à travers des prestations réalisées en sous-traitance, en mise à disposition de main-d’œuvre ou encore à travers des partenariats en co-traitance.

Le réseau au service du développement de vos achats inclusifs

Le réseau au service du développement de vos achats inclusifs

Découvrir nos services aux entreprises
Le réseau au service du développement économique de votre ESAT ou Entreprise Adaptée

Le réseau au service du développement économique de votre ESAT ou Entreprise Adaptée

Découvrir nos services aux ESAT-EA
Je continue sur le site