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Production industrielle

La production et la sous-traitance industrielle constituent l'un des secteurs d'activité historiques des ESAT et des Entreprises Adaptées. Près de 1 000 prestataires ESAT et EA proposent une offre de services dans ce domaine. Ils ont développé une large gamme de savoir-faire en matière de conception, d'élaboration, de fabrication, d'assemblage ou de maintenance de produits industriels de tous types : bois, acier, verre, textile, plastique, composants électriques ou électroniques... Les ESAT et EA sont aptes à mettre en place des chaînes de production complexes pour s'adapter aux besoins sur mesure de leurs clients : PME, ETI, grandes entreprises.

ACTIV'ADIS

Clermont-Ferrand (63)160 travailleursDepuis 1980
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Prestations administratives ... + 2 pôles

ADAP'ENTREPRISE 61 - ADAPEI DE L'ORNE

Alençon (61)55 travailleursDepuis 2017
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques ... + 2 pôles

ADAP'ENTREPRISE 61 - EA BOCAGE

Flers (61)34 travailleursDepuis 1988
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Production industrielle

ADAPEI Charente EA de Ma Campagne

Angoulême (16)45 travailleursDepuis 1983
Espaces verts et paysagers Production industrielle Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ADAPEI Charente ESAT d'Yviers

Yviers (16)118 travailleursDepuis 1975
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ADAPEI Charente ESAT de Fontgrave

Angoulême (16)141 travailleursDepuis 1981
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers

ADAPEI Charente ESAT de Magnac

Magnac-sur-Touvre (16)65 travailleursDepuis 1991
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles

ADAPEI DE L'ORNE - SITE D'ALENCON

Alençon (61)39 travailleursDepuis 1984
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques Production industrielle

ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE - Ateliers Barberousse

Haguenau (67)104 travailleursDepuis 1986
Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE - Ateliers de la Bruche

Duttlenheim (67)145 travailleursDepuis 1976
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

Adapei Pro 70 - EA Héricourt

Héricourt (70)70 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

Adapei Pro 70 - EA Vesoul Rêpes Sud

Vesoul (70)67 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

Adapei Pro 70 - ESAT Arc-Lès-Gray

Arc-lès-Gray (70)71 travailleursDepuis 1985
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

Adapei Pro 70 - ESAT Vesoul Rêpes Nord

Vesoul (70)197 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Prestations administratives Production industrielle

AFAPEI - Entreprise Adaptée l’Elan du Littoral

Calais (62)33 travailleursDepuis 1998
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Construction et bâtiment Energie, environnement, gestion des déchets Nettoyage et entretien

AFAPEI – site le Camp du Drap d’Or

Balinghem (62)108 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Productions alimentaires

AFAPEI – site les Ateliers du Détroit

Calais (62)131 travailleursDepuis
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Artisanat ... + 5 pôles

AfB Alsace

Fegersheim (67)19 travailleursDepuis 2020
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Atlantique

Nantes (44)21 travailleursDepuis 2018
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Dauphiné

Saint-Martin-le-Vinoux (38)26 travailleursDepuis 2016
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB France / AfB des Savoie

Annecy (74)35 travailleursDepuis 2012
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Grand Lyon

Lyon 3 (69)4 travailleursDepuis 2022
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AfB Normandie

Caen (14)34 travailleursDepuis 2017
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle

AFEJI ESAT LES ATELIERS DE LA LYS

La Chapelle-d'Armentières (59)124 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Production industrielle Prestations administratives

AFIPH ENTREPRISES CENTRE ISERE

Voiron (38)220 travailleursDepuis 1980
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Production industrielle

AFIPH ENTREPRISES ISERE RHODANIENNE

Vienne (38)256 travailleursDepuis 1970
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Prestations administratives ... + 2 pôles

AFIPH ENTREPRISES NORD ISERE

Saint-Clair-de-la-Tour (38)237 travailleursDepuis 1968
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers

AFIPH ENTREPRISES SUD ISERE GRESIVAUDAN

Susville (38)234 travailleursDepuis 1974
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Production industrielle ... + 2 pôles

AIX T PRO

Aix-les-Bains (73)34 travailleursDepuis 1988
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ALEFPA Ateliers 64

Lons (64)32 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle

ANRH EA d'Epône

Épône (78)112 travailleursDepuis 1970
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ANRH EA d'Etampes

Étampes (91)106 travailleursDepuis 1988
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

ANRH EA d'Ivry

Ivry-sur-Seine (94)46 travailleursDepuis 1966
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Production industrielle

ANRH EA de Lannion

Lannion (22)65 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Construction et bâtiment Production industrielle Espaces verts et paysagers

ANRH EA de Montauban

Montauban (82)23 travailleursDepuis 2012
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations intellectuelles Prestations administratives Production industrielle ... + 3 pôles

ANRH EA de Nantes

Nantes (44)96 travailleursDepuis 1966
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Services généraux ... + 2 pôles

ANRH EA de Nogent sur Oise

Nogent-sur-Oise (60)43 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers

ANRH EA de Peyruis/Aix

Peyruis (04)36 travailleursDepuis 1999
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Communication et marketing Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage ... + 2 pôles

ANRH EA de Rouen

Saint-Étienne-du-Rouvray (76)87 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ANRH EA de Saint-Denis

La Plaine Saint Denis (93)65 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Production industrielle ... + 2 pôles

APAJH EA DE HAUTES MARNES

Bologne (52)20 travailleursDepuis 2008
Production industrielle Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport

APAJH Saint-Julien-du-Sault

Saint-Julien-du-Sault (89)85 travailleursDepuis 1991
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

APF ENTREPRISE FRANCE HANDICAP

Évreux (27)150 travailleursDepuis 1995
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Prestations administratives

APF Entreprise PACA

Aix-en-Provence (13)65 travailleursDepuis 2014
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport

APF ENTREPRISES 34

Montpellier (34)80 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets Services généraux

APF ENTREPRISES 56

Ploeren (56)110 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport

APF ENTREPRISES 93

Noisy-le-Sec (93)245 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Services généraux ... + 2 pôles

APF Entreprises Alsace

Illkirch-Graffenstaden (67)127 travailleursDepuis 1967
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Production industrielle Artisanat

APF ENTREPRISES FRANCE HANDICAP EVREUX

Évreux (27)300 travailleursDepuis 1978
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Prestations administratives

APF ENTREPRISES TOURS

Tours (37)151 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Energie, environnement, gestion des déchets Communication et marketing ... + 2 pôles

APF Entreprises Villeurbanne

Villeurbanne (69)120 travailleursDepuis 1962
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Nettoyage et entretien Energie, environnement, gestion des déchets ... + 4 pôles

APF Entreprises Vosges - EA

Dinozé (88)230 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Communication et marketing

APF ESAT DES 7 VALLEES

Argelès-Gazost (65)40 travailleursDepuis 1996
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Impression, reprographie et marquage Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

APF FRANCE HANDICAP - EA ENTREPRISES Calais

Calais (62)60 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Nettoyage et entretien

APF FRANCE HANDICAP 3i Concept

Briec (29)128 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Prestations administratives Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

APF FRANCE HANDICAP ATELIERS DU HAUT VINAGE

Lys-lez-Lannoy (59)72 travailleursDepuis 1967
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Communication et marketing Services généraux ... + 3 pôles

APF INDUSTRIE 38

Échirolles (38)150 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Artisanat Nettoyage et entretien Production industrielle ... + 4 pôles

APF INDUSTRIE 94

Orly (94)49 travailleursDepuis 1957
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Prestations administratives

APIHA

Mauvezin-sur-Gupie (47)46 travailleursDepuis 1999
Nettoyage et entretien Production industrielle Productions alimentaires

APIHA SAS

Marmande (47)205 travailleursDepuis 1999
Productions alimentaires Nettoyage et entretien Production industrielle

APYSA

Mortagne-sur-Sèvre (85)30 travailleursDepuis 2008
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Services généraux Production industrielle

ARSEA ESAT LA GANZAU

Strasbourg (67)155 travailleursDepuis 1975
Productions alimentaires Communication et marketing Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

ASI PROD

Thouaré-sur-Loire (44)370 travailleursDepuis 1992
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles

Association FILEAS - Site de Retiers

Retiers (35)145 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques Production industrielle

Association FILEAS - Site de Vitré

Vitré (35)145 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Prestations administratives Production industrielle ... + 3 pôles

ASSOCIATION THIERRY ALBOUY

Béziers (34)155 travailleursDepuis 1973
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

Atelier de la Bressandière

Châtillon-sur-Thouet (79)148 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ATELIER PICKING

Le Havre (76)24 travailleursDepuis 2001
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Prestations administratives Services généraux Production industrielle

ATELIER PROTEGE DES YVELINES (AP'Y)

Croissy-sur-Seine (78)64 travailleursDepuis 1976
Artisanat Espaces verts et paysagers Prestations administratives ... + 4 pôles

ATELIERS ARTESIENS

Fruges (62)150 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ATELIERS DE LA COTE FLEURIE

Dozulé (14)240 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage ... + 4 pôles

ATELIERS DENIS CORDONNIER

Dardilly (69)330 travailleursDepuis 1960
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ATELIERS DU BEFFROI

Évreux (27)206 travailleursDepuis 1986
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Production industrielle ... + 3 pôles

ATELIERS DU BOCAGE

Le Pin (79)12 travailleursDepuis 1992
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Energie, environnement, gestion des déchets Espaces verts et paysagers Production industrielle

ATELIERS DU FOIER

Berck (62)105 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport

ATELIERS DU MOULIN A VENT

Saint-Fons (69)98 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Artisanat Communication et marketing Prestations administratives ... + 3 pôles

ATELIERS DU SONNENHOF

Bischwiller (67)52 travailleursDepuis 1991
Impression, reprographie et marquage Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

ATELIERS DU SONNENHOF

Bischwiller (67)275 travailleursDepuis 1977
Conditionnement, logistique et transport Artisanat Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles

ATELIERS MAURICE DEHAY

Étaples (62)125 travailleursDepuis 1966
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage Production industrielle

Ateliers Picards de la Vallée de la Bresle

Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly (80)86 travailleursDepuis 1991
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

ATELIERS SAINT-LEONARD

Couzon-au-Mont-d'Or (69)148 travailleursDepuis 1970
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives ... + 3 pôles

ATELIERS SPECIALISES TECHNOLAND (AST)

Étupes (25)309 travailleursDepuis 1967
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers

ATELIERS SPECIALISES TECHNOLAND ETUPES 1,2,3 et 4

Étupes (25)191 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Espaces verts et paysagers

BRIDGELEC

Castres (81)12 travailleursDepuis 2016
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle

c'cité - Fédération des Aveugles Grand Est

Strasbourg (67)55 travailleursDepuis 1910
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Production industrielle ... + 2 pôles

CAP ENERGIE - EA Les Ateliers de l'Artois

Tilloy-lès-Mofflaines (62)86 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Services généraux Production industrielle

CAP ENERGIE - EA Les Ateliers de la Baie de Somme - Woincourt

Woincourt (80)22 travailleursDepuis 2016
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

CAP ENERGIE - EA Les Ateliers des Rives de l'Oise

Montataire (60)30 travailleursDepuis 2013
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Impression, reprographie et marquage Prestations administratives Production industrielle

CDTPI - Site d'Isle

Isle (87)120 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Espaces verts et paysagers Production industrielle Conditionnement, logistique et transport ... + 3 pôles

CEM 56-Adapei du Morbihan

Ploërmel (56)96 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Construction et bâtiment ... + 2 pôles

CERAME ATELIER

Sainte-Luce-sur-Loire (44)49 travailleursDepuis 1991
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Nettoyage et entretien Production industrielle Conditionnement, logistique et transport

E.S.A.T DOLUS

Dolus-d'Oléron (17)25 travailleursDepuis 1995
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle

E.S.A.T. DE CUNLHAT

Cunlhat (63)67 travailleursDepuis 1986
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

E.S.A.T. de l'Odet

Quimper (29)57 travailleursDepuis 1987
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Prestations administratives ... + 2 pôles

E.S.A.T. DU PIGEON BLANC

Pontivy (56)103 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Production industrielle ... + 4 pôles

E.S.A.T. LES MENHIRS AMISEP

La Gacilly (56)65 travailleursDepuis 1968
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

E.S.A.T. Nouveaux Horizons

Erstein (67)94 travailleursDepuis 1994
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

E.S.A.T. RIVE GAUCHE

Montluçon (03)106 travailleursDepuis 1969
Signataire de la charte Ethique du Réseau Gesat
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Prestations administratives ... + 2 pôles

EA - Site Georges Couthon

Amiens (80)32 travailleursDepuis 2002
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Construction et bâtiment ... + 2 pôles

EA ALTEA

Vierzon (18)130 travailleursDepuis 1980
Production industrielle Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

Vos questions sur les ESAT et EA

Comment définir l'inclusion sociale ?

L'inclusion sociale est l'action de garantir à chacun l'accès à un emploi, à une formation, à la vie en société, à la culture et à la santé, quels que soient son origine, son genre, son handicap ou son milieu social. Faire de l'inclusion sociale implique de tenir compte des différences de chacun et de s'y adapter, pour assurer une égalité des chances entre citoyens.

Qu’est-ce que l’ESS ?

L'ESS ou Économie Sociale et Solidaire est un ensemble d'organisations variées qui présentent un fonctionnement et des missions différentes de celles d'une entreprise "classique" : les structures de l'ESS, à l'instar du Réseau Gesat, placent l'impact social, économique et/ou environnemental en premier lieu de leurs actions et ont vocation à privilégier la solidarité et l'humain au centre de leur modèle économique. Plus d'informations sur le secteur sur le site d'ESS France ou sur le site du ministère de l'Économie et des Finances.

Comment faire pour travailler en milieu protégé ou adapté ?

Tout individu en situation de handicap âgé de plus de 16 ans et disposant d’une Reconnaissance en QTH (Qualité de Travailleur Handicapé) peut demander à être orienté par la CDAPH (Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées) afin d’intégrer une structure spécialisée dans le travail protégé ou adapté, telle qu’un ESAT ou une Entreprise Adaptée.

Qu'est-ce que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) ?

La RSE est la façon dont les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes. Avoir une démarche RSE consiste à repenser la croissance, la productivité à outrance et à s’inscrire dans un monde de ressources finies. Certaines organisations choisissent de placer la question de l'utilité sociale de l'entreprise au même niveau que la recherche de profit : ce sont les entreprises à mission.

Qu'est-ce que l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH) ?

Instaurée dans le cadre de la loi du 10 juillet 1987, l'Obligation d'Emploi des Personnes en situation de Handicap dite OETH exige que tout employeur privé ou public d'au moins 20 salariés doive employer des travailleurs handicapés à hauteur de 6% de son effectif total. En parallèle, tout employeur, ayant même moins de 20 salariés, doit effectuer sa déclaration annuelle d'obligation d'emploi des personnes handicapées. En cas de non-respect de ces mesures, les organismes publics ou privés doivent payer une contribution dont le calcul est effectué notamment en fonction de leurs effectifs totaux et en situation de handicap.


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